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Arrêté du 19 juillet 2002

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  • Texte de l'arrêté du 19 juillet 2002

  • Liste des pays tiers et des parties de pays tiers en provenance desquels les importations d'animaux vivants et de certains de leurs produits visés à l'article L.236-1 du code rural sont autorisés

  • Certificats sanitaires
  • marsupiaux (à l'exclusion du phalanger renard) : certificat sanitaire pour l'importation et le transit
  • chiroptères : certificat sanitaire pour l'importation et le transit
  • primates non humains (à caractère fixe) : certificat sanitaire pour l'importation et le transit
  • primates non humains (à caractère mobile) : certificat sanitaire pour l'importation et le transit
  • carnivores non domestiques : certificat sanitaire pour l'importation et le transit
  • carnivores domestiques : certificat sanitaire pour l'importation et le transit
  • semencescanines : certificat sanitaire pour l'importation et le transit
  • éléphantidés : certificat sanitaire pour l'importation et le transit
  • équidés non domestiques : certificat sanitaire pour l'importation et le transit
  • suidés non domestiques et tayasuidés : certificat sanitaire pour l'importation et le transit
  • bovidés non domestiques (à l'exclusion du bison et du buffle) : certificat sanitaire pour l'importation et le transit
  • bisons et buffles : certificat sanitaire pour l'importation et le transit
  • caprinés non domestiques : certificat sanitaire pour l'importation et le transit
  • antilocapridés et bovidés non domestiques (autres que les caprinés et les bovinés) : certificat sanitaire pour l'importation et le transit
  • cervidés, tragulidés et moshidés : certificat sanitaire pour l'importation et le transit
  • camélidés : certificat sanitaire pour l'importation et le transit
  • rongeurs, insectivores et dermoptères : certificat sanitaire pour l'importation et le transit
  • lagomorphes : certificat sanitaire pour l'importation et le transit
  • lagomorphes (pour lachers) : certificat sanitaire pour l'importation et le transit
  • oiseaux et œufs à couver : certificat sanitaire pour l'importation et le transit
  • oiseaux (pour exposition) : certificat sanitaire pour l'importation et le transit
  • reptiles et amphibiens : certificat sanitaire pour l'importation et le transit
  • poissons, mollusques, leurs gamètes et crustacés : certificat sanitaire pour l'importation et le transit
  • poissons, mollusques, leurs gamètes et crustacés (pour aquaculture) : certificat sanitaire pour l'importation et le transit
  • Documents d'accompagnement
  • animaux invertébrés (autres que les abeilles, mollusques et crustacés) : document d'accompagnement
  • rongeurs, insectivores, dermoptères, oiseaux, poissons, reptiles et amphibiens (à l'exception des carnivores domestiques) : document d'accompagnement
  • Conditions d'agrément
  • poissons, mollusques, leurs gamètes et crustacés : conditions d'agrément, d'aménagement et de fonctionnement des établissements qui les importent ou les hébergent
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