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Réglementation du transport aérien des animaux vivants


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Il nous a paru intéressant d'informer les chercheurs des modalités techniques applicables au transport aérien d'animaux vivants de diverses espèces et de mettre à leur disposition les fiches techniques concernant les espèces le plus couramment utilisées . Pour les espèces qui ne seront pas traitées dans ce document il est conseillé de se reporter au document de base publié par l'Association du transport aérien international (IATA).

Pour plus d'informations :

Secrétariat, de la Commission IATA pour les animaux vivants et les marchandises périssables (CAVMP)
Association du transport aérien international
800 Place Victoria CP 113
MONTREAL (QUEBEC) Canada H4Z 1M1

Référence de la publication : Réglementation du transport des animaux vivants - 9106-29 ISBN 92-9171 - 795 - 9 - 29ème édition

Le document IATA précise que "la Réglementation IATA pour le transport des animaux vivants s'applique à toutes les compagnies membres ou membres associés de l'Association du transport aérien international et aux compagnies qui font partie de l'accord IATA sur le transport inter-compagnies fret. Toute personne qui expédie, accepte ou transporte des animaux vivant doit être complètement familière avec les procédures de manutention des différentes espèces, afin de s'assurer que les animaux sont transportés dans des conditions leur assurant sécurité, santé et bien -être".

La réglementation dont sont extraites les fiches suivantes :


  • Instructions particulières 1 "Chiens et Chats"
  • Instructions particulières 81 "Rongeurs"
  • Instructions particulières 31 "Primates"
  • Instructions particulières 32 "Macaques rhésus"
  • Instructions particulières 33 "Babouin, Chimpanzé, Gibbon, Gorille, Orang-outan"
  • Instructions particulières 34 "Babouin adulte, Chimpanzé adulte, Gibbon adulte, Gorille adulte, Orang-outan adulte"

  • a été élaborée par la Commission IATA pour les animaux vivants et les marchandises périssables.

    Cette réglementation s'applique "à toutes les compagnies membres de l'Association du transport aérien international selon les clauses de la Résolution 620 de la conférence service de fret, ainsi qu'aux transporteurs participant à l'accord IATA sur le trafic de fret inter compagnies".

    Les expéditeurs qui présentent des animaux vivants comme fret ou comme bagages aux compagnies des pays signataires doivent respecter en tout point cette réglementation ainsi que les réglements émanant de l'Etat d'origine, de transit ou de destination.

    "La Réglementation IATA du transport des animaux vivants est admise par la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) et l'Office International des Epizooties (OIE) comme directives pour le transport aérien des animaux vivants".

    Le document IATA précise les responsabilités de l'expéditeur qui sont les suivantes :

    "L'expéditeur ou son agent autorisé doit respecter en tout point cette Réglementation et, en particulier, il doit s'assurer :

    1- que lors de la réservation et préalablement à l'acceptation, confirmation de l'itinéraire et de tout soin particulier a été donnée ;
    2- d'avoir déclaré à l'exploitant la condition des femelles en chaleur (oestrus)
    3- d'avoire déclaré à l'exploitant le sexe des mammifères à être transportés ;
    4- de l'obtention des documents appropriés et de l'information adéquate pour la déclaration de l'expéditeur d'animaux vivants :
    5- de s'être conformé à tout règlement national de l'exploitant ou de l'IATA ;
    6- d'avoir utilisé des conteneurs permettant à l'animal de s'allonger (à moins d'exception) et d'avoir fourni une alimentation n'allant pas à l'encontre de normes quelconques ;
    7- d'avoir fourni le nom commun et le nom scientifique de l'animal et le nombre d'animaux transportés dans le conteneur, tel qu'ils apparaissent sur la déclaration de l'expéditeur
    8- d'avoir apposé sur chaque conteneur les instructions concernant l'alimentation et l'abreuvement des animaux ; une copie des instructions doit être attachée au document d'expédition ;
    9- d'avoir enregistré sur le feuillet d'instructions du conteneur, la date et l'heure d'administration de toute nourriture ou eau fournie aux animaux avant l'acceptation ;
    10- d'avoir déclaré la condition d'une femelle gravide ou ayant mis bas durant les 48 heures précédant le départ ;
    11- d'avoir enregistré tout médicament administré en précisant le nom du médicament, le dosage, le temps et la façon d'administration. Cette information doit être attachée aux documents d'expédition et une copie sera apposée sur le conteneur.

    Avant de procéder à l'envoi d'animaux vivants, l'expéditeur devra toujours se procurer tous les renseignements concernant l'obtention d'un permis d'importation, les examens vétérinaires, la délivrance de certificats sanitaires et les instructions restrictions et interdictions se rapportant à la mise en quarantaine, au transbordement et même à la nourriture des animaux. Certains pays interdisent l'importation des espèces animales qu'ils considèrent menacées d'extinction ou protégées (CITES). Il incombe donc à l'expéditeur de se procurer les permis CITES pour l'exportation ainsi que ceux nécessaires pour l'importation des animaux. Les règlements s'appliquant au transport de certaines espèces animales sont souvent modifiés."  

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